Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TROIS PETITES SOEURS
CROMOSOMA S.A., Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
3057977
Date de dépôt :
11/10/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2020
LES TROIS PETITES SOEURS de CROMOSOMA

Présentation de la marque LES TROIS PETITES SOEURS

Déposée le 11 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) CROMOSOMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES TROIS PETITES SOEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CROMOSOMA domicilié(e) Peru, 174 - 08020 BARCELONA - Espagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque LES TROIS PETITES SOEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3057977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TROIS PETITES SOEURS est expirée depuis le 11 octobre 2020.

CROMOSOMA a également déposé les autres marques suivantes : LES TROIS PETITES SOEURS , LES TROIS PETITES SOEURS


CROMOSOMA S.A., Société de droit espagnol - Peru, 174 - 08020 BARCELONA - Espagne


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-29

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2010 n°2451298 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-21

Inscription le 3 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°781941 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage), et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs. Revues et publications, comics, papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer. caractères d'imprimerie, livres, brochures, affiches, catalogues, imprimés, prospectus, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, clichés. Services de télécommunication et transmission d'information par voie télématique, services de transmission de messages, transmission de messages et images assistées par ordinateur ; services de transmission d'information à travers des réseaux privés et publics de télécommunication ; services de fourniture d'accès aux réseaux mondiaux de l'informatique et du commerce électronique ; télécommunications ; agences d'information (nouvelles) ; agences de presse ; communications par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateur ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; communications télégraphiques ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; informations en matière de télécommunications ; messagerie électronique ; diffusion de programmes radiophoniques ; services téléphoniques de radiotéléphonie mobile ; transmission par satellite ; télévision par câble ; télécommunications à travers des réseaux mondiaux d'informatique ; location d'appareils de télécommunication ; location d'appareils pour la transmission de messages. Location de films cinématographi ques ; location de vidéos, études de cinéma ; exploitation de salles de cinémas ; montage de bandes vidéo ; production de films en bandes vidéo ; édition de textes ; production de films ; publication de livres ; montage de programmes radiophoniques et télévisés ; divertissement télévisé ; services d'éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.